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Secrétariat général, cabinet

Présentation des notices

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  • 1180200501 AR 125 à 569
    Titre : 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général
    Date : 1800/1999

    • 1180200501 AR 125 à 532
      Titre : 3.1. Missions permanentes
      Date : 1800/1999

      • 1180200501 AR 522 à 532
        Titre : 3.1.8. Relations extérieures
        Date : 1895/1990

        • 1180200501 AR 524
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations extérieures - Accueil de personnalités et visite des locaux de la Banque - Visites de la galerie dorée et des installations de la banque centrale (note, correspondance, presse, brochure) : mai 1957 - dec. 1966
          Date : 1957-1966

        • 1180200501 AR 525
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations extérieures - Accueil de personnalités et visite des locaux de la Banque - Visites de la galerie dorée et des installations de la banque centrale (note, correspondance, presse, brochure) : mai 1969 - sept. 1986
          Date : 1969-1986

        • 1180200501 AR 526
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations extérieures - Accueil de personnalités et visite des locaux de la Banque - Visites de la galerie dorée et des installations de la banque centrale (note, correspondance, presse, brochure) : août 1973 - dec. 1986
          Date : 1973-1986

        • 1180200501 AR 527
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations extérieures - Accueil de personnalités et visite des locaux de la Banque - Visites de la galerie dorée et des installations de la banque centrale (note, correspondance, presse, brochure) : Patrimoine de la Banque Centrale, demande de renseignement, autorisation de photographier, de voir et de copier des oeuvres d'art, prêt de reproduction : presse, note, étude, correspondance, brochure, photographie, arrêté, plan , mai 1926 - juil. 1990 [Photographies en Série 1Fi]
          Date : 1926-1990

        • 1180200501 AR 528
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations extérieures - Communication aux particuliers : Reportages et films concernant la Banque, autorisation de tournage et de prise de vue dans les locaux (dont film Pathé 1925) : brochure, presse, correspondance, note , mai 1895 - fev. 1990
          Date : 1895-1990

        • 1180200501 AR 529
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations extérieures - Communication aux particulier : Reportages, film et documentation concernant la Banque, demande de renseignements, autorisation de tournage et de prise de vue dans les locaux : photographies, brochure, presse, note, correspondance , dossiers n° 23 à 50 - n° 44, décembre 1960 - mai 1966 et mars 1968 - mai 1987 [Photographies en Série 1Fi]
          Date : 1960-1987

        • 1180200501 AR 530
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations extérieures - Communication aux particulier : Photographies de la Banque, demandes de communication émanant de particuliers et d'organismes extérieurs à la Banque : photographie, note, correspondance, brochure, presse , juil. 1964 - mai 1982 ; Relation de la Banque avec des clients et des personnes extérieures, demande d'information et réclamation : correspondance, note , janv. 1989 - nov. 1990 [Photographies en Série Fi] Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations extérieures - Subventions et financements : Commission de Contrôle des Banques, participation de la Banque de France aux frais de fonctionnement : note, étude , janv. 1947 - mars 1977 ; Secrétariat du Comité des bourses de valeurs, prises en charge des frais de fonctionnement : correspondance, extrait du J.O , Mai-juin 1965
          Date : 1947-1990

        • 1180200501 AR 531
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations extérieures - Subventions et financements : Collectes publiques pour des causes humanitaires, participation de la Banque de France : note, correspondance , fev. 1970 - dec. 1976 ; Création d'un fonds de soutien financier à l'Organisation de Coopération et de Développement Economiques (O.C.D.E.), projet de participation de la Banque de France : étude, note, JO , mars 1975 - mai 1975
          Date : 1970-1976

        • 1180200501 AR 532
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations extérieures - Subventions et financements : Subventions de la Banque de France à des organismes extérieurs, correspondance active du Secrétaire Général, M. Strohl, avec les succursales : note , mars 1980 - dec. 1983 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Suivi d'affaires exceptionnelles - Relations entre la Banque de France et l'Etat : Emission de rentes 3% (1901), reçus de souscription au porteur : état , dec. 1901
          Date : 1901-1983

    • 1180200501 AR 533 à 569
      Titre : 3.2. Suivi d’affaires exceptionnelles
      Date : 1863/1994

      • 1180200501 AR 533 à 547
        Titre : 3.2.1. Relations entre la Banque de France et l'Etat
        Date : 1901/1988

        • 1180200501 AR 533
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Suivi d'affaires exceptionnelles - Relations entre la Banque de France et l'Etat : Emission de rentes à 3%, souscriptions du personnel : registre, déclaration , 1901 ; Proposition de loi déposée par M. Stern, député, en 1915, sur la création d'une Caisse de Prêts Mobiliers, extraits des délibérations des chambres de commerce et correspondance active et passive du Secrétariat Général avec les directeurs de succursales (en relation avec les chambres) : note, compte rendu, étude , 1915 ; Conventions entre la Banque de France et l'Etat, octroi d'avances et opérations de caisse : correspondance , avr. 1918 - déc. 1941
          Date : 1901-1945

        • 1180200501 AR 534
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Suivi d'affaires exceptionnelles - Relations entre la Banque de France et l'Etat : Conventions entre la Banque de France et l'Etat, avances provisoires (29 septembre 1938), réévaluation de l'encaisse, cession d'or, avance nouvelle (29 février 1940) : décret, JO, projet de loi, correspondance, presse, note, circulaire , sept. 1931 - juin 1947
          Date : 1931-1947

        • 1180200501 AR 535
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Suivi d'affaires exceptionnelles - Relations entre la Banque de France et l'Etat : Conventions entre la Banque de France et l'Etat du 29 février 1940, réévaluation de l'encaisse, cession d'or, avance nouvelle à l'Etat : JO, décret, projet, note, étude, correspondance , sept. 1939 - mars 1940
          Date : 1939-1940

        • 1180200501 AR 536
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Suivi d'affaires exceptionnelles - Relations entre la Banque de France et l'Etat : Avances à l'Etat, historique et réglementation : note, étude, compte rendu, JO , janv. 1939 - dec. 1972 ; Conventions entre la Banque de France et l'Etat, octroi d'avances pour frais d'occupation (9 juin 1940, 5 mars 1942, 30 avril 1942, 11 juin 1942, 17 septembre 1942, 19 novembre 1942, 21 janvier 1943, 31 mars 1943), réduction des taux de commissions allouées à la Banque (9 juin 1940, 25 juin 1943) : correspondance, décret, note, projet, compte-rendu , juin 1940 - juin 1943
          Date : 1939-1972

        • 1180200501 AR 537
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Suivi d'affaires exceptionnelles - Relations entre la Banque de France et l'Etat : Conventions entre la Banque de France et l'Etat, octroi d'avances (juil. 1943 - mars 1947), cession d'or (sept. 1945 - fev. 1947), échange de billets (mai 1945) : correspondance, JO, note, étude, ordonnance, compte-rendu, projet, presse, projet de loi, loi, brochure , juil. 1943 - mars 1947
          Date : 1943-1947

        • 1180200501 AR 538
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Suivi d'affaires exceptionnelles - Relations entre la Banque de France et l'Etat : Convention entre la Banque de France et l'Etat du 24 décembre 1945, réévaluation de l'encaisse or et des avoirs disponibles en devises étrangères : presse, correspondance, note, projet, loi, décret, JO , août 1945 - janv. 1946 ; Commission sur la circulation improductive versée à la Banque de France par l'Etat, instauration : note, étude, correspondance , mars 1946 - sept. 1983
          Date : 1945-1983

        • 1180200501 AR 539
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Suivi d'affaires exceptionnelles - Relations entre la Banque de France et l'Etat : Convention entre la Banque de France et l'Etat, octroi d'avances (mars 1947 - nov. 1947), cession d'or (juin 1947 - août 1947), affectation d'or en garantie du remboursement des crédits consentis à l'étranger au profit de l'Etat (nov. 1947), affectation de bénéfice des billets de 5000 F retirés de la circulation (fev. 1948), versement de la contribution française au FMI (fev. 1947) : brochure, étude, projet, JO, décret, loi, correspondance, procès-verbal de réunion , fev. 1947 - fev 1948
          Date : 1947-1948

        • 1180200501 AR 540
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Suivi d'affaires exceptionnelles - Relations entre la Banque de France et l'Etat : Conventions entre la Banque de France et l'Etat, octroi d'avances (11 mai 1948), modification des bases de calcul de la commission due par le Trésor à la Banque (2 décembre 1948), opérations de versement entre la Banque et le Trésor (27 juin 1949) : loi, correspondance , mai 1948 - avril 1950 ; Convention entre la Banque de France et l'Etat du 2 août 1950, réévaluation de l'encaisse or : correspondance, note, circulaire, projet de loi, presse, compte-rendu, loi , juin 1949 - juil. 1952
          Date : 1948-1952

        • 1180200501 AR 541
          Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Suivi d'affaires exceptionnelles - Relations entre la Banque de France et l'Etat : Convention entre la Banque de France et l'Etat, réduction du taux de la commission sur la circulation improductive (29 novembre 1951), avances à l'Etat (29 février 1952 et 24 mars 1953), prêt d'or au Fonds de Stabilisation des Changes, opérations d'achats de bons du Trésor (13 mars 1952 et 22 janvier 1953), opérations sur effets émis par le gouvernement de la Sarre (20 mai 1953) : correspondance, note, JO, projet, loi , nov. 1951 - mai 1953
          Date : 1951-1953

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